Le chat/on et vous ...
1 - Le chat est un membre de la famille à part entière. Il a des besoins et nécessite des soins et de l’attention, afin de mener une vie paisible. Le chat ne sera pas maintenu en cage, hormis en cas de nécessité, pour le bien-être et la sécurité du chat, et uniquement pour une courte durée (par exemple une exposition féline, ou transport chez le vétérinaire).
2 - L’acheteur n’est pas autorisé à faire dégriffer le chat.
Au moment de l’achat, le chat est indemne de FIV et FeLV, l’animal à été vacciné TLC Primo et Rappel
t déparasité.
3 - Les parents du chat sont indemnes de PRA-b et de PKDef (copie des tests fournie lors du départ).
4 - Nous garantissons le chat durant 48h, contre les infections respiratoires, les puces et vers, ainsi que la gale des oreilles.
5 - Il est conseillé à l’acheteur de se rendre chez son vétérinaire dans un délai de 72 heures après avoir pris possession du chat, afin de s’assurer de la bonne santé du chat. Avant cette visite il vous est recommandé de mettre le chat en quarantaine des autres animaux.
6 - Le nom du chat doit être inscrit entièrement dans les pédigrées, site internet, blogs, registre d’exposition, et autres supports. Le suffixe Des 3 Anneaux ne doit jamais être omis.
Conditions particulières :
Le chaton ne pourra pas être revendu en tant que reproducteur/trice si il est vendu en tant que tel.
Ce chaton ne pourra être donné à une animalerie,à une Société Protectrice des Animaux, une institution de recherches ou toutes autres institutions similaires.
Modalités de propriété :
Vous deviendrez propriétaire et aurez la jouissance du chaton qu’après encaissement intégral de la totalité du montant convenu.
Le chaton ne partira qu’après encaissement total de toutes les sommes dues, dernier paiement par virement 5 jours avant, par Chèque 15 jours ouvrés avant, en espèces le jour du départ du chaton.
Dans le cas de facilités de paiement convenues avec l’eleveur :
L’éleveur adressera le Pedigree LOOF qu’après encaissement intégral du prix de l’animal et réception du certificat de stérilisation de l’animal fourni par le vétérinaire de l’acheteur (la stérilisation de l’animal est à la charge de l’acheteur). Si le chat est vendu pour compagnie et s’il n’est pas stérilisé par nos soins (pour quelques raisons que ce soit) nous ne nous sentons pas le devoir d’en justifier le motif et il sera demandé au futur acquéreur de fournir un certificat du vétérinaire comme quoi le chat a bien été neutré.
En cas de défaillance de l’acheteur (défaut de paiement ou retard), l’éleveur aura toute autorité pour reprendre ou faire retourner l’animal au frais de l’acheteur (en cas de retard de paiement, une indemnité sera calculée sur le taux d’intérêt en vigueur).
Les facilités de Paiement ne peuvent excéder 4 x SANS FRAIS en CB comprenant un Acompte ou des Arrhes pour la réservation (pour tout autre mode de paiement, nous consulter).
Le jour du départ du chaton, il vous sera remis :
(Excepté si le chaton n’est pas payé en totalité, certaines pièces ne vous seront pas remises de suite)
- 1 contrat de Vente,
- 1 facture,
- 1 certificat de bonne santé établi par notre vétérinaire
- 1 carte provisoire d’identification
- 1 kit chaton ROYAL CANIN
- copie des tests des parents
Le LOOF vous sera retourné dès réception de celui-ci par l’éleveur.
Les examens vétérinaires sont à effectuer aux frais de l’acquéreur.
Garanties spécifiques :
Le chaton est, à compter du jour de la livraison, garanti contre les seuls vices et défauts énumérés par l’Article 285-1 du Code Rural et dans les délais prescrits par le décret 90-572 du 28 Juin 1990.
Les parties conviennent que, préalablement à toute action au titre de Garantie, le vétérinaire de l’acheteur devra avoir communiqué au vétérinaire de l’éleveur ses constats et diagnostics, et que toute euthanasie de l’animal ou prothèse à laquelle il serait procédé sans accord écrit du vétérinaire de l’éleveur, déchargera de facto ce dernier de toute obligation de garantie (conformément à l’article 294 du Code Rural). L’acheteur convient et accepte que l’éleveur ne prenne en charge aucun frais vétérinaire de quelque nature que ce soit, qui ne serait pratiqué par le vétérinaire du vendeur.
En cas de décès du chat/chaton pour une cause couverte par les garanties légales : Décret 90-572 et arrêté du 02 Aout 1990, l’acquéreur devra prouver, par un examen et une autopsie que le décès du chat/chaton relève d’une cause couverte par la garantie. Les frais vétérinaires reliés à ces méthodes diagnostiques seront aux frais de l’acheteur.
L’acheteur pourra choisir un autre chaton de même qualité au moment ou un chaton de remplacement sera disponible.
Le vendeur n’est aucunement responsable de tous les frais vétérinaires engagés pour le maintien en bonne santé du chat, une fois que ce dernier est dans sa nouvelle famille.
En cas de litige, le seul tribunal compétent sera le tribunal du lieu de résidence du vendeur.